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Licences commerciales

Vous souhaitez proposer à la vente des créations réalisées à partir des patrons Instinct Couture ? Vous êtes au bon endroit ! 
Les patrons et tutoriels Instinct Couture sont des modèles déposés et protégés par le droit d’auteur, comme cela est indiqué sur chaque patron, ils sont réservés à un usage personnel. Il est interdit d’utiliser les patrons Instinct Couture pour un usage commercial sans autorisation. Si vous cousez pour vous ou pour offrir, pas besoin de licence. La licence intervient lorsque vous souhaitez commercialiser ces créations, lorsqu’il y a échange d’argent. Elle vous donne l’autorisation de vendre vos créations. La licence se présente sous forme d’étiquette, à coudre sur chaque modèle mis en vente. Vous pouvez acheter les étiquettes licence à l’unité ou par lot de 10.