Informations complémentaires
Si vos articles sont destinés à être vendu en ligne, il vous faudra faire mention de la marque et du modèle, et également mettre en avant une photo de l’étiquette de licence.
Le fait d’acheter une ou plusieurs licences ne confère aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels Instinct Couture, en achetant les étiquettes vous obtenez une autorisation de la part de la société de vendre des créations textiles réalisées à partir des patrons et tutoriels Instinct Couture.
Par ailleurs, l’achat d’étiquettes licence ne vous dispense pas des conditions du cadre légal de fabrication et de vente de produits textiles.
Après l’achat, l’utilisation des licences commerciales n’est pas limitée dans le temps.
La licence n’inclue par le patron, ce dernier doit être acheté sur la boutique au format PDF ou Pochette.
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